Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETCAPI
IPSOS FRANCE, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3210106
Date de dépôt :
17/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2013
NETCAPI de IPSOS FRANCE

Présentation de la marque NETCAPI

Déposée le 17 février 2003 par la société IPSOS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NETCAPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la société IPSOS FRANCE domicilié(e) 99 rue de l'Abbé Groult, ,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 901 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque NETCAPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETCAPI est expirée depuis le 17 février 2013.

IPSOS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NOVACTION , XC EXCELLENCE CLIENT , PERCEPTOR , DESIGNOR , CONCEPT KRISIS , LE GÈNE INTERACTIF DE LA MARQUE


IPSOS FRANCE, Société par actions simplifiées - 99 rue de l'Abbé Groult, ,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 392901856


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout média de diffusion ou de transmission d'informations ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, études, recherches et tests de marché, à savoir études et conseil en ciblage mercatique, recueil et systématisation de données dans un fichier central, services de marchéage direct ou indirect, sondages d'opinion et études d'opinion dans le domaine politique, économique, social, des loisirs, de la culture, des affaires commerciales, aide à la direction des affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, , conseil en organisation et direction d'affaires, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, information statistique, analyse et étude d'informations collectées sur les opinions et comportements des consommateurs dans le cadre des études de marché et des études publicitaires ; étude et recherches de marchés ; services de mercatique ; service de mercatique téléphonique ; informations et recherches pour affaires, services de compilation de données statistiques, études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; services de mise à jour de base de données et de logiciels, services de délestage informatique ; recueil de données dans un fichier central (compilation de renseignements) ; services d'abonnements téléphoniques, d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; abonnement à un service de radiomessagerie ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services de transmission de données par voie télématique ; gestion de fichiers informatique, services de saisie et de traitements de données. Services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, par vidéophone, visiophone ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; numérisation, agences de presse et d'information (nouvelles) ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) . Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, forum, stages et cours à buts éducatifs ou culturels ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; services d'édition et de publication de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de livres et de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ; édition et publication de supports multimédia ; éditions d'informations collectées sur les opinions et comportements des consommateurs dans le cadre des études de marché et des études publicitaires.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.